Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA VIERGE
Numéro de dépôt :
1093512
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIERGE
Déposée le 27 mars 1979 par G.F.A. CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DE LA VIERGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA VIERGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA VIERGE est expirée depuis le 27 mars 1989.
G.F.A. CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046